Grand terrain pour construire une maison spacieuse.
Bonne orientation, vues dégagées et importante constructibilité.
Grand terrain de 973 m2 orienté à l'ouest, avec peu de pente, idéal pour construire une grande maison.
Situé au 23 rue Aragón, près de la première entrée de Mas Pere, ce terrain permet la construction d'une maison individuelle de plus de 400 m2 grâce à la qualification urbanistique 6a qui autorise à bâtir 0.5 m2 par m2 de terrain et à occuper 40% de la surface du terrain. Ces chiffres doivent être adaptés en fonction de la pente comme l'indique l'article 307 du POUM, qui stipule ce qui suit :
Jusqu'à 25% de pente : 1
De 25% à 50% : 0.7
De 50% à 75% : 0.5
Plus de 75% : 0.3
Dans le cas de ce terrain, le pourcentage de pente approximatif est de 20 %, ce qui permet un maximum d'exploitation.
Le lotissement de Mas Pere a été complètement rénové récemment et offre aujourd'hui toutes les commodités les plus modernes.
Profitez de l'occasion pour construire ici votre future foyer !
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Conformément aux obligations d'information prévues par la Loi 10/2025 du 28 décembre, sur les services d'attention à la clientèle et la transparence, ainsi que par la réglementation sectorielle en vigueur, il est précisé que le prix indiqué N'inclut PAS les frais et impôts inhérents à l'acquisition, qui sont détaillés ci-dessous :
● Imposition sur les Transmissions Patrimoniales (ITP) : Le taux d'imposition en vigueur dans la Communauté Autonome de Catalogne s'appliquera (Valeur de l'Immeuble jusqu'à 600.000€ = 10% (12.000,00 €), de 600.000€ à 900.000€ = 11% (0,00 €), de 900.000€ à 1.500.000€ = 12% (0,00 €), plus de 1.500.000€ = 13% (0,00 €), sans préjudice des taux réduits de 5% et de 7% applicables selon les circonstances personnelles de l'acheteur ou les caractéristiques de l'immeuble, ou des taux réduits de 3% ou 4% applicables, dans les termes légalement établis, pour l'acquisition de logements habituels situés dans des municipalités de moins de 5.000 habitants, à condition que les exigences définies par la réglementation en vigueur soient respectées.). L'impôt est dû sur la Valeur de Référence de Cadastre ou le prix de vente, celui qui est supérieur.
● Frais de Notaire : Les honoraires notariaux seront calculés conformément au tarif officiel réglementé dans le Annexe I, du Décret Royal 1426/1989, du 17 novembre, approuvant le tarif Notarial.
● Frais d'Enregistrement : L'inscription au Registre de la Propriété sera facturée selon le tarif officiel établi dans le ANNEXE I, du Décret Royal 1427/1989, du 17 novembre, approuvant le tarif des Registraires de la Propriété.
● Frais de Gestion (Gestion) : Les honoraires pour le traitement administratif, la liquidation des impôts et l'inscription au registre s'élèvent à environ 600 € (+TVA).
● Honoraires de l'Agence du Vendeur : inclus dans le PVP.
● Honoraires de l'Agence de l'acheteur : Il est précisé qu'éventuellement, des honoraires professionnels pourraient être à la charge de l'acquéreur, dans les cas où des services de mandat d'achat (PSI), Personal Shopper Immobilier auraient été contractés. NON LIÉS AU PRIX D'ACHAT. Pour des informations exhaustives sur le fonctionnement, les taux d'imposition et les réductions de l'ITP en Catalogne, vous pouvez consulter le portail officiel de l'Agence Fiscale Catalane, à l'adresse suivante :https://atc.gencat.cat/es/tributs/itpajd/tpo/tarifes-tipus/
